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RevRegCoop - Consultation du reglement d'immeuble
Espace de consultation des membres sur le projet de reglement d'immeuble presente en assemblee.
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1. Animaux domestiques
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2. Assurance responsabilite
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3. Cles des logements
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4. Cour exterieure
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5. Dechets, recyclage et compostage
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6. Deneigement
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7. Destination
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8. Entretien du logement
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9. Jouissance paisible des autres locataires
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10. Repartition des responsabilites
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11. Modification au logement
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12. Produits dangereux
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13. Responsabilite du locataire
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14. Visite des lieux
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15. Stationnement
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16. Prevention des incendies
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17. Entree en vigueur
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A amender: article acceptable avec modifications.
Je m'oppose: article a revoir en profondeur.
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